Déposée le 7 février 1996 par la société ETABLISSEMENTS AUGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « MOBILIER PUYFOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS AUGER domicilié(e) L'Epaud, , 85700 SAINT MICHEL MONT MERCURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA Maître Michel GABORIEAU - France.
La marque MOBILIER PUYFOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS AUGER - L'Epaud, , 85700 SAINT MICHEL MONT MERCURE - France - SIREN 546950494
JURICA Maître Michel GABORIEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Meubles meublants et éléments de décoration à savoir petits meubles, encadrements, claustrats, paravents, glaces, lampes, lustres, vases, destinés à l'habitation, au jardin, aux loisirs et à l'exercice de toutes professions
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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